Mentions légales

 

 

Nom de la boutique : La Poésie du Passé



Responsable de la boutique et du site : Michèle Gotty



Statut juridique 



Entreprise individuelle
TVA non applicable (Art. 293 B du CGI)
Siret : 325 045 805 00026
Code NAF : 4779 Z
RCS : 325 045 805 Beauvais

N° Tva intracommunautaire : FR 16325045805

N° d’enregistrement à la CNIL : 1674741



Coordonnées de la boutique 

La Poésie du Passé

658 avenue Philippe Courtial
60600 Agnetz
Tél : 06 42 40 60 38

Site Web : www.lapoesiedupasse.com


Hégergement du site 


1 & 1 Ionos

7 place de la gare

57200 Sarreguemines


Le site www.lapoesiedupasse.com a été conçu par Guillaume Dormoy

 

Le site a été réalisé en utilisant la solution open-source PrestaShop™ .

 

 

Marque déposée et propriété intellectuelle



La Poésie du Passé est une marque déposée à l’INPI sous le n° 093688724. Toute reproduction des modèles et des créations de La Poésie du Passé est donc strictement interdite.



RAPPEL :Code de la propriété intellectuelle
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